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Le Conseil

Le Conseil

Le Conseil

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État.

Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des “délibérations”. Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de “police des séances”, notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Visualiser les comptes-rendus des conseils municipaux

Les Commissions

– Commission Finances et Eau :
M. Lorentz (président) , M. Rech (vice-président) , Mme Cardet, Mme Voinçon, M. Pivetta, M. Thile.

– Commission Culture, Ecoles, Petite Enfance et Associations :
M. Lorentz (président) , Mme Cardet (vice-présidente) , Mme Bertolotti-Cavallini, Mme Collet, M. Szurek, M. Fappani, Mme Gallina, Mme Voinçon, M. Rech.

– Commission Environnement, Patrimoine et Services :
M. Lorentz (président) , M. Thile (vice-président) , Mme Voinçon, M. Fappani, M. Pivetta, M. Rech , M. Tronet, M. Szurek.

– Commission Urbanisme, Communication et Services :
M. Lorentz (président) , Mme Voinçon (vice-présidente) , Mme Cardet, Mme Collet, Mme Thil, M. Fappani, M. Pivetta, M. Rech.

– Commission Travaux Publics et Sécurité :
M. Lorentz (président) , M. Pivetta (vice-président) , M. Fappani, M. Tronet, M. Rech, M. Siedlewski, M. Thile.

– Commission d’Appels d’Offres :

Président

M. LORENTZ Maurice

Titulaires Suppléants

M. Pivetta Giani

M. Thile Gilbert

M. Rech Serge

Mme Collet Anne

M. Szurek Michel

M. Fappani Roger

– Commission Communale des Impôts Directs :

Président

M. LORENTZ Maurice

Titulaires Suppléants

M. CHOLLOT Pierre
M. PHILIPPOT Didier
M. BRUCKMANN Gérard
Mme BOUR Monique
M. BRIQUE Michel
M. DZIEZUK Jean
M. LORENTZ Jean
M. WEBER François
M. SCHONNE André
M. FAPPANI Jean
M. CRISTINI Jean-Marc
M. THILE Gilbert
M. PIVETTA Giani
M. SZUREK Michel
M. DELORME Johan
M. SIEDLEWSKI Marc

M. THIL François
M. SCHOBERT Norbert
M. GERBER Dominique
Mme PUSSE Laurence
M. TARENTO Fabrice
M. HORMAIN Richard
M. PIVETTA David
Mme THIL Cathy
M. COLLET Yves
Mme CLAUSE Nicole
Mme VILETTE Michèle
M. RECH Serge
M. REYTER Christian
M. CARDET Bruno
M. FAPPANI Roger
M. BERNARD Claude

– Commission locale d’évaluation des charges transférées de la C.C.C.E.
Titulaire : M. RECH Serge Suppléant : M. PIVETTA Giani

– Commission Intercommunale des Impôts Directs
Membres : M. PIVETTA Giani, M. CHOLLOT Pierre, M. TARENTO Fabrice

– Commission Communale Consultative de la Chasse
Membres : M. THILE Gilbert, M. RECH Serge

Les Comités

Le Comité Consultatif de la Culture :
Présidente : Mme. Valérie CARDET
Membres : M. Maurice LORENTZ, Mme Anne COLLET, Mme Cathy THIL, Mme Karine VOINÇON, M. Michel SZUREK, Mme Isabelle BOUCHLAGHEM, M. Richard HORMAIN, M. Gilles DESMARIS, M. Gérard LEICK, Mme Marie LAURINI, M. Yves BRUCKMANN

 

Le Comité Consultatif de la Sécurité :
Président : M. Serge RECH
Membres : M. Roger FAPPANI, M. Giani PIVETTA, Mme Valérie CARDET, M. Pascal LOCATELLI, M. Frédéric BERGANTZ, M. Patrick STIBLING, M. Dominique MULLER, Mme Joëlle BADIA, M. Maurice LORENTZ

Les Archives

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